01/12/2009
"Google et l'évolution du droit d'auteur"
Gilles Vercken
REVUE DOCUMENTALISTE SCIENCES DE L'INFORMATION, éditée par l'ADBS - novembre 2009, vol. 46, n°4, p. 25|
01/12/2009 "Google et l'évolution du droit d'auteur" Gilles Vercken REVUE DOCUMENTALISTE SCIENCES DE L'INFORMATION, éditée par l'ADBS - novembre 2009, vol. 46, n°4, p. 25 |
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04/09/2009 "Les faces cachées de la loi HADOPI" Gilles Vercken  REVUE DOCUMENTALISTE SCIENCES DE L'INFORMATION, éditée par l'ADBS - août 2009, vol. 46, n°3, p. 26 |
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29/05/2009 "Durée des droits : réduction du domaine public ?" Valérie-Laure Bénabou  REVUE DOCUMENTALISTE SCIENCES DE L'INFORMATION, éditée par l'ADBS - mai 2009, vol. 46, n°2, p. 27 |
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03/2009 "La PI au cœur…" / "The IP in the Heart…" Michel Vivant ACTUALITE DU DROIT DE L'INFORMATION (ADI) - mars 2009, n°100
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27/02/2009 "Le droit d'auteur en 2009 : quelles libertés et garanties ?" Gilles Vercken  REVUE DOCUMENTALISTE SCIENCES DE L'INFORMATION, éditée par l'ADBS - février 2009, vol. 46, n°1, p. 27 |
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01/2009 "Le formalisme dans les contrats d'auteurs : un point après la décision de la Cour de cassation du 21 novembre 2006" Gilles Vercken  REVUE INTERNATIONALE DU DROIT D'AUTEUR - janvier 2009, n°219, pp. 5-101
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2009 DROIT D'AUTEUR Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant  Dalloz, collection Précis, Droit privé, 1e édition - 2009
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2009 CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE Jean-Louis Bilon et Michel Vivant  Litec, 11e édition à jour au 1er novembre 2008 - 2008
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09/2008 "Quelles nouvelles formes de régulation pour la circulation de la création ?","Nouvelles relations de production, pratiques contractuelles en évolution" et Synthèse / "Which new Forms of Regulation for the Circulation of the Creation?", "New Production Relationships, Evolving Contractual Practices" and Summarizing report Valérie-Laure Benabou, Gilles Vercken et Michel Vivant  Travail artistique et économie de la création - Actes des 2e journées de la culture coordonnés par Francine Labadie et François Rouet, La Documentation française, pp. 145-157, 211-223 et 225-233 / Artistic Work in the Economics of Creation: Protection, Value Added, Regulation - Proceedings of the 2nd Days of the Economics of Culture co-ordinated by Francine Labadie and François Rouet, La Documentation française, pp. 145-157, 211-223 et 225-233Sommaire |
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04/2008 LA CONFIANCE EN DROIT PRIVE DES CONTRATS Muriel Chagny et Valérie-Laure Benabou (direction) Actes du colloque organisé le 22 juin 2007 par le laboratoire DANTE de l'Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines Dalloz, collection Thèmes et commentaires - 2008
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2008 LE CONTRAT D'AUTEUR OUTIL D'ANTICIPATION Boris Khalvadjian avec une préface de Michel Vivant PUAM (Presses Universitaires d'Aix-Marseille), collection Droit de l'information et de la communication - 2008
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2008 "Les nouveaux modes de mise à disposition des œuvres" Valérie-Laure Bénabou LEGICOM - 2008, n°41, 3e table ronde, pp. 85-94 |
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06/12/2007 "L'originalité vue par la pratique : vers une reconnaissance de présomptions généralisées d'originalité ?" Gilles Vercken  Les petites Affiches - décembre 2007, n°244, pp. 17-21 |
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10/2007 "La consécration des mesures techniques ? Un combat d'arrière-garde ?" Gilles Vercken  PROPRIETES INTELLECTUELLES - octobre 2007, n°25, rubrique Colloque, pp. 413-418 |
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06/2007 "Propriété intellectuelle et diversité culturelle" Valérie-Laure Benabou in DROIT D'AUTEUR ET CULTURE (sous la direction de Jean-Michel Bruguière) Dalloz, collection Thèmes & commentaires, nouvelle version - 2007
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03/2007 "Le doux parfum de la résistance" Charles-Henry Strauss REVUE LAMY DROIT DE L'IMMATERIEL - mars 2007, pp. 63-67
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03/2007 "La copie privée, un avenir préservé ou compromis ?" Gilles Vercken  REVUE LAMY DROIT DE L'IMMATERIEL - mars 2007, supplément au n°25 ("La loi DADVSI : des occasions manquées?" - premières rencontres nantaises de la propriété intellectuelle, 9 février 2007) |
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10/2006 "Quel est le nouveau rôle des mesures techniques ?" Gilles Vercken  REVUE LAMY DROIT DE L'IMMATERIEL - octobre 2006, supplément au n°20, pp. 15-20 |
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09/2006 "La responsabilité des intermédiaires techniques" Valérie-Laure Benabou REVUE DES TELECOMS - septembre 2006
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07/2006 "Patatras ! A propos de la décision du Conseil constitutionnel du 27 juillet 2006" Valérie-Laure Benabou PROPRIETES INTELLECTUELLES - juillet 2006, n°20, pp. 240-242
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05/2006 "Les dangers de l'application judiciaire du triple test à la copie privée" Valérie-Laure Benabou LEGIPRESSE - mai 2006 |
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04/2006 "Rémunération proportionnelle des auteurs : atténuations et remises en cause du principe de l'assiette "Prix public hors taxes"" Florence Gaullier et Gilles Vercken PROPRIETES INTELLECTUELLES - avril 2006, n°19, rubrique Doctrine, pp. 155-165 |
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03/2006 "Bordeaux : une étape décisive pour le peer-to-peer ?" Florence Gaullier REVUE DROIT DE L'IMMATERIEL - mars 2006
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01/2006 "Droit de la concurrence : gros temps pour les sociétés de gestion collective ou variations climatiques", "L'usage "normal" de la marque en tant que mot-clé", "Usage "polémique de marque" et "Existe-t-il un avenir pour la protection des bases de données par un droit de propriété intellectuelle ?" Valérie-Laure Benabou PROPRIETES INTELLECTUELLES - janvier 2006, n°18, rubrique Chroniques Transversales, pp. 92-107
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2006 CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ANNOTE Jean-Louis Bilon et Michel Vivant LITEC, réédition annuelle, 9e édition - 2006
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12/2005 "Copie privée et mesures techniques : un équilibre encore à trouver" (affaire Mulholland Drive) Gilles Vercken et Michel Vivant LEGIPRESSE - décembre 2005, n°227, rubrique Cours et Tribunaux |
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10/2005 "Le correspondant à la protection des données : une création inachevée ?" Céline Serpagli, Gwendoline Van Ossel et Gilles Vercken REVUE LAMY DROIT DE L'IMMATERIEL - octobre 2005, n°9, pp. 58-63 |
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09/2005 "Letter from France" Valérie-Laure Benabou EUROPEAN INTELLECTUAL PROPERTY REVIEW - septembre 2005
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09/2005 "A quoi sert l'arrêt Grokster ?" Valérie-Laure Benabou LEGIPRESSE - rubrique Tribune - septembre 2005 |
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07/2005 "Droit d'auteur versus vie privée (et vice versa)" Valérie-Laure Benabou PROPRIETES INTELLECTUELLES - juillet 2005, n°16
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02/2005 "Les nouvelles technologies comme révélateur" Michel Vivant REVUE LAMY DROIT DE L'IMMATERIEL - février 2005, n°2, p. 3 |
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02/2005 "La gestion collective dans la tourmente ? L'exemple de la reprographie" Gilles Vercken REVUE LAMY DROIT DE L'IMMATERIEL - février 2005, n°2, pp. 47-54 |
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02/2005 "Droit à l'image des biens : la guerre des droits n'aura pas lieu" Valérie-Laure Benabou AUTEURS & MEDIAS - février 2005
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01/2005 "Pourquoi une œuvre est immatérielle" Valérie-laure Benabou REVUE LAMY DROIT DE L'IMMATERIEL - janvier 2005, n°1
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01/2005 "David contre Goliath ?" - A propos de la décision Microsoft Valérie-Laure Benabou PROPRIETES INTELLECTUELLES - janvier 2005, n°14, rubrique Chroniques Transversales, pp. 89-98
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2005 LE DROIT DES BREVETS Michel Vivant Dalloz, collection Connaissance du Droit, 2e édition - 2005
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2005 "La coexistence entre DRM et l'exception de copie privée. L'expérience française à l'appui de la Belgique?" Valérie-Laure Benabou AUTEURS & MEDIAS - 2005, n°6 sur "La nouvelle loi sur le droit d'auteur", pp. 556-567
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12/2004 "Le consommateur au pays des propriétés intellectuelles : le droit des dessins et modèles" Valérie-Laure Benabou REVUE LAMY DROIT DES AFFAIRES - décembre 2004
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09/2004 "Mesures techniques de protection sur le DVD, le test des trois étapes met en échec l'exception de copie privée" Gilles Vercken et Michel Vivant LEGIPRESSE - septembre 2004, n°214, rubrique Cours et Tribunaux, pp. 148-155 |
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07/2004 "Ite missa est ? Le droit exclusif du propriétaire d'une chose ne s'étend pas à l'image de cell-ci", "L'affaire IMS-Health", et "La LEN est là" Valérie-Laure Benabou PROPRIETES INTELLECTUELLES - juillet 2004, n°12, rubrique Chroniques Transversales, pp. 817-831
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07/2004 "Aperçu rapide des nouvelles définitions de la communication et des services dans la LEN" Gilles Vercken CAHIERS DU LAMY DROIT DE L'INFORMATIQUE ET DES RESEAUX - juillet 2004, supplément au bulletin d'actualité n°171 |
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06/2004 PROPRIETE INTELLECTUELLE ET MONDIALISATION - La propriété intellectuelle est-elle une marchandise ? Michel Vivant (direction et participation) Dalloz, collection Actes - juin 2004
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2004 LES GRANDS ARRETS DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE Michel Vivant (direction et participation) Dalloz - 2004
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2004 LA MUTUALISATION DU DROIT D'AUTEUR Valérie-Laure Benabou (sous la direction de Joëlle Farchy) CNRS - 2004
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2004 "Mesures techniques et copie privée : round 1 ?" Gilles Vercken LEGIPRESSE - juillet/août 2004, n°213, rubrique Tribune |
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2004 "La transposition des directives en droit internet : l'exemple du droit d'auteur" Valérie-Laure Benabou LEGICOM - 2004, n°30 |
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2004 "Champ d'application de la cession légale du droit de reproduction par reprographie" Gilles Vercken LEGIPRESSE - juillet/août 2004, n°213, rubrique Cours et Tribunaux, pp. 129-136 |
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10/2003 "Pratique et rédaction des clauses résolutoires dans les contrats de cession de droit d'auteur" Gilles Vercken PROPRIETES INTELLECTUELLES - octobre 2003, n°9, rubrique Doctrine, pp. 366-375 |
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04/2003 "La décision Simulcast ; Gestion collective, Internet et droit de la concurrence : trois ingrédients pour une nouvelle recette" Valérie-Laure Benabou LEGIPRESSE, n°200 - avril 2003 |
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01/2003 "La conclusion d'accords individuels et collectifs" Gilles Vercken LEGICOM - 2003, n°29 |
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2003 PROTEGER LES INVENTIONS DE DEMAIN : BIOTECHNOLOGIES, LOGICIELS ET METHODES D'AFFAIRES Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant La doc. fr., INPI - 2003
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2003 "Une harmonisation minimale du droit est-elle nécessaire sur Internet ?" Valérie-Laure Benabou in LAW ON THE INTERNET, INTERNATIONA AND EUROPEAN APPROACHES Bruylant, Bruxelles - 2003
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11/2002 "La bohême, ça voulait dire qu'on a vingt ans… de plus !" Valérie-Laure Benabou AUTEURS & MEDIAS - 2002, n°5
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09/2002 "La pratique des clauses relatives à la gestion collective dans les contrats individuels portant sur les droits d'auteur" Gilles Vercken LEGIPRESSE - septembre 2002, n°194, rubrique Chroniques et Opinions, pp. 103-109 |
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04/2002 "Puiser à la source du droit d'auteur" Valérie-Laure Benabou REVUE INTENRATIONALE DU DROIT D'AUTEUR - avril 2002, n°192
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01/2002 "Nouveaux critères de protection pour les dessins et modèles" Valérie-Laure Benabou DROIT ET PATRIMOINE - janvier 2002
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01/2002 "Le rapport sur "la titularité des droits sur les œuvres réalisées dans les liens d'un engagement de création" du professeur Gaudrat" Gilles Vercken COMMUNICATION COMMERCE ELECTRONIQUE - janvier 2002, rubrique Chroniques
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01/2002 "La protection des dispositifs techniques (II) - Recherche de clarté désespérément : à propos de l'article 6.4 de la directive du 22 maris 2001" Gilles Vercken PROPRIETES INTELLECTUELLES - janvier 2002, rubrique Colloque, pp. 52-57 |
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01/2002 "La directive Droit d'Auteur, Droits Voisins dans la Société de l'Information : une anamorphose ?" Valérie-Laure Benabou PROPRIETES INTELLECTUELLES - janvier 2002, n°2
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2002 LES RELATIONS ENTRE LE DROIT D'AUTEUR ET LES MARQUES Valérie-Laure Benabou Rapport français in Adjuncts and Alternatives to Copyright, Proceedings of the ALAI Congress, ALAI-USA - 2002
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2002 EXCEPTION A DES FINS D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DANS LE DROIT D'AUTEUR Valérie-Laure Benabou Etudes juridiques du Programme Numérisation Enseignement Recherche (PNER), MSH Editions, Paris - 2002
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12/2001 "Les accords entre entreprises de presse et journalistes au regard du code de la propriété intellectuelle : Quelques réflexions" Gilles Vercken LEGIPRESSE - décembre 2001, n°187, rubrique Chroniques et Opinions, pp. 149-154 |
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12/2001 "La copie privée numérique et le multimédia : quand le sage montre la lune, l'idiot regarde le doigt" Gilles Vercken LEGIPRESSE - décembre 2001, n°187, rubrique Chroniques et Opinions, pp. 166-167 |
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11/2001 ""Survol" de la directive relative à la protection des droits d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information" Valérie-Laure Benabou REVUE LAMY DROIT DES AFFAIRES - novembre 2001, numéro spécial
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10/2001 Fascicule Droit d'auteur, La directive droit d'auteur, droits voisins et société de l'information : valse à trois temps avec l'acquis communautaire Valérie-Laure Benabou ENCYCLOPEDIE DALLOZ DE DROIT COMMUNAUTAIRE, Europe, n°8-9 - septembre 2001, Communication Commerce Electronique - octobre 2001
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10/2001 "Légiférer à la sauvette…" Valérie-Laure Benabou PROPRIETES INTELLECTUELLES - octobre 2001, n°1
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03/2001 "La propriété schizophrene, la propriété du bien et la propriété de l'image du bien" Valérie-Laure Benabou DROIT ET PATRIMOINE - mars 2001
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2001 PROTECTION DE LA VIE PRIVEE ET INTERNET Valérie-Laure Benabou In LES LIBERTES INDIVIDUELLES A L'EPREUVE DES NTIC PUL (Presses Universitaires de Lyon), Lyon - 2001
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2001 "Epuisement des droits, épuisements des droits : une approche globale de l'épuisement est-elle possible ?" Valérie-Laure Benabou LEGICOM - 2001, n°25 |
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04/2000 "L'assiette de la rémunération des auteurs dans les contrats multimédia" Gilles Vercken AFPIDA - avril 2000 |
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2000 "Les défis de la mondialisation pour l'OMPI" Valérie-Laure Benabou In " LA MONDIALISATION DU DROIT" Litec, collection CREDIMI, Paris - 2000
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2000 "Le contrat pour la mise en ligne d'œuvres protégées : figures anciennes et pistes nouvelles" Gilles Vercken et Michel Vivant LA SEMAINE JURIDIQUE, les Cahiers de Droit de l'Entreprise - 2000, pp. 18-28
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02/1999 "Le feuilleton du droit de location face au droit communautaire ou le principe de l'épuisement revisité" Valérie-Laure Benabou DALLOZ AFFAIRES - février 1999
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1999 LES CONTRATS DU COMMERCE ELECTRONIQUE Michel Vivant Litec, collection Droit@Litec - 1999
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1999 LA CODIFICATION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE Valérie-laure Benabou et Vincent Varet La Documentation française, Paris - 1999
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09/1997 LES CREATIONS IMMATERIELLES ET LE DROIT Michel Vivant (direction et participation) Ellipses marketing, collection Le droit en questions - septembre 1997
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1997 DROIT D'AUTEUR, DROITS VOISINS ET DROIT COMMUNAUTAIRE Valérie-Laure Benabou Bruylant, Bruxelles - 1997
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02/1996 "Droits d'auteur : les nouveaux enjeux" Gilles Vercken NOV'ART - février 1996, numéro spécial "Les états généraux de l'écriture multimédia", pp. 59-62
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1996 "Un nouveau visage pour la marque dans la jurisprudence de la CJCE : à propos des arrêts du 11 juillet 1996 sur le reconditionnement des produits marqués" Valérie-Laure Benabou CHRON, Europe - 1996
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1995 GUIDE PRATIQUE DU DROIT D'AUTEUR ET DES SOCIETES D'AUTEURS A L'USAGE DES PRODUCTEURS DE MULTIMEDIA Gilles Vercken COMMISSION EUROPEENNE - COMMISSION CONSULTATIVE JURIDIQUE (LAB) - Guide paru au Journal Officiel des Communautés Européennes - 1995
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09/1994 "La marque communautaire : objectif atteint ?" Valérie-Laure Benabou en collaboration avec Me Patrick de la Grange LES PETITES AFFICHES - septembre 1994
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1991 LE DROIT DES BREVETS Jean Foyer et Michel Vivant PUF (Presses Universitaires de France) - 1991
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1976 JUGE ET LOI DU BREVET, Approche du droit de brevet Michel Vivant Thèse Montpellier 1976 Litec - 1977
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