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10/2008 "Nouvelles relations de production, pratiques contractuelles en évolution", "Quelles nouvelles formes de régulation pour la circulation de la création ?" et Synthèse Gilles Vercken, Valérie-Laure Benabou et Michel Vivant   Travail Artistique et économie de la création - Actes des 2e journées de la culture coordonnées par Francine Labadie et François Rouet, La Documentation française, pp. 145-157, pp. 211-223 et pp.225-233. |
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04/2008 "LA CONFIANCE EN DROIT PRIVE DES CONTRATS" Sous la direction de Valérie-Laure Benabou et Muriel Chagny, Collection Thèmes et commentaires, Edition Dalloz 2008 Actes du colloque organisé le 22 juin 2007 par le laboratoire DANTE de l'Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines.
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2008 "LES NOUVEAUX MODES DE MISE A DISPOSITION DES OEUVRES" Valérie-Laure Bénabou LEGICOM, n° 41, 3e table ronde, pp. 85-94, 2008.
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10/2007 "LA CONSECRATION DES MESURES TECHNIQUES ? UN COMBAT D'ARRIERE-GARDE ?" Gilles Vercken  PROPRIETES INTELLECTUELLES, n° 25, octobre 2007, rubrique Colloque, pp. 413-418. |
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03/2007 "LA COPIE PRIVEE, UN AVENIR PRESERVE OU COMPROMIS ?" Gilles Vercken  REVUE LAMY DROIT DE L'IMMATERIEL, supplément au n°25, mars 2007, "La loi DADVSI : des occasions manquées? ", premières rencontres nantaises de la propriété intellectuelle, 9 février 2007. |
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10/2006 "QUEL EST LE NOUVEAU ROLE DES MESURES TECHNIQUES ?" Gilles Vercken  REVUE LAMY DROIT DE L'IMMATERIEL, octobre 2006, supplément au n°20, pp. 15-20. |
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04/2006 "REMUNERATION PROPORTIONNELLE DES AUTEURS : ATTENUATIONS ET REMISES EN CAUSE DU PRINCIPE DE L'ASSIETTE "PRIX PUBLIC HORS TAXES" " Florence Gaullier et Gilles Vercken PROPRIETES INTELLECTUELLES, n°19, avril 2006, rubrique Doctrine, pp. 155-165. |
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2006 CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ANNOTE Jean-Louis Bilon et Michel Vivant LITEC, réédition anuelle, 9e édition, 2006.
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12/2005 "COPIE PRIVEE ET MESURES TECHNIQUES : UN EQUILIBRE ENCORE A TROUVER" (affaire Mulholland Drive) Gilles Vercken et Michel Vivant LEGIPRESSE, n°227, décembre 2005, rubrique Cours et Tribunaux. Le site Internet de LEGIPRESSE |
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10/2005 "LE CORRESPONDANT A LA PROTECTION DES DONNEES : UNE CREATION INACHEVEE ?" Céline Serpagli, Gwendoline Van Ossel et Gilles Vercken REVUE LAMY DROIT DE L'IMMATERIEL, n°9, octobre 2005, pp. 58-63. |
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02/2005 "LES NOUVELLES TECHNOLOGIES COMME REVELATEUR" Michel Vivant REVUE LAMY DROIT DE L'IMMATERIEL, n°2, février 2005, p.3. |
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02/2005 "LA GESTION COLLECTIVE DANS LA TOURMENTE ? L'EXEMPLE DE LA REPROGRAPHIE" Gilles Vercken REVUE LAMY DROIT DE L'IMMATERIEL, n°2, février 2005, pp. 47-54. |
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2005 LE DROIT DES BREVETS Michel Vivant DALLOZ, coll. Connaissance du Droit, 2e éd., 2005.
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09/2004 "MESURES TECHNIQUES DE PROTECTION SUR LE DVD, LE TEST DES TROIS ETAPES MET EN ECHEC L'EXCEPTION DE COPIE PRIVEE" Gilles Vercken et Michel Vivant LEGIPRESSE, n°214, rubrique Cours et Tribunaux, septembre 2004, pp. 148-155. |
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07/2004 "APERCU RAPIDE DES NOUVELLES DEFINITIONS DE LA COMMUNICATION ET DES SERVICES DANS LA LEN" Gilles Vercken CAHIERS DU LAMY DROIT DE L'INFORMATIQUE ET DES RESEAUX, Edition 2004, supplément au bulletin d'actualité n°171 - Juillet 2004, Numéro spécial. |
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2004 PROPRIETE INTELLECTUELLE ET MONDIALISATION - La propriété intellectuelle est-elle une marchandise ? Michel Vivant DALLOZ, Coll. Actes, 2004. Direction et participation
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2004 LES GRANDS ARRETS DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE Michel Vivant Dalloz, 2004 - Direction et co-rédaction.
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2004 "MESURES TECHNIQUES ET COPIE PRIVEE : ROUND 1 ?" Gilles Vercken LEGIPRESSE, n°213, rubrique Tribune, juillet/août 2004.
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2004 "CHAMP D'APPLICATION DE LA CESSION LEGALE DU DROIT DE REPRODUCTION PAR REPROGRAPHIE" Gilles Vercken LEGIPRESSE, n°213, rubrique Cours et Tribunaux, juillet/août 2004, pp. 129-136. |
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10/2003 "PRATIQUE ET REDACTION DES CLAUSES RESOLUTOIRES DANS LES CONTRATS DE CESSION DE DROIT D'AUTEUR" Gilles Vercken PROPRIETES INTELLECTUELLES, n°9, rubrique Doctrine, octobre 2003, pp. 366-375. |
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01/2003 "LA CONCLUSION D'ACCORDS INDIVIDUELS ET COLLECTIFS" Gilles Vercken LEGICOM, n°29, 2003/1. |
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2003 PROTEGER LES INVENTIONS DE DEMAIN : BIOTECHNOLOGIES, LOGICIELS ET METHODES D'AFFAIRES Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant La doc. fr., INPI, 2003.
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09/2002 "LA PRATIQUE DES CLAUSES RELATIVES A LA GESTION COLLECTIVE DANS LES CONTRATS INDIVIDUELS PORTANT SUR LES DROITS D'AUTEURS" Gilles Vercken  LEGIPRESSE, n°194, rubrique Chroniques et Opinions, septembre 2002, pp. 103-109. |
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01/2002 "LE RAPPORT SUR "LA TITULARITE DES DROITS SUR LES OEUVRES REALISEES DANS LES LIENS D'UN ENGAGEMENT DE CREATION" DU PROFESSEUR GAUDRAT" Gilles Vercken COMMUNICATION COMMERCE ELECTRONIQUE, rubrique Chroniques, janvier 2002.
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01/2002 "LA PROTECTION DES DISPOSITIFS TECHNIQUES (II) RECHERCHE CLARTE DESESPEREMENT : A PROPOS DE L'ARTICLE 6.4 DE LA DIRECTIVE DU 22 MAI 2001" Gilles Vercken PROPRIETES INTELLECTUELLES, rubrique Colloque, janvier 2002, pp. 52-57. |
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12/2001 "LES ACCORDS ENTRE ENTREPRISES DE PRESSE ET JOURNALISTES AU REGARD DU CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE : QUELQUES REFLEXIONS" Gilles Vercken LEGIPRESSE, n°187, rubrique Chroniques et Opinions, décembre 2001, pp. 149-154. |
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12/2001 "LA COPIE PRIVEE NUMERIQUE ET LE MULTIMEDIA : QUAND LE SAGE MONTRE LA LUNE, L'IDIOT REGARDE LE DOIGT" Gilles Vercken LEGIPRESSE, n°187, rubrique Chroniques et Opinions, décembre 2001, pp. 166-167. |
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04/2000 "L'ASSIETTE DE LA REMUNERATION DES AUTEURS DANS LES CONTRATS MULTIMEDIA" Gilles Vercken AFPIDA, avril 2000. |
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2000 "LE CONTRAT POUR LA MISE EN LIGNE D'OEUVRES PROTEGEES : FIGURES ANCIENNES ET PISTES NOUVELLES" Gilles Vercken et Michel Vivant LA SEMAINE JURIDIQUE, n°2, les Cahiers de Droit de l'Entreprise, 2000, pp.18-28.
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1999 LES CONTRATS DU COMMERCE ELECTRONIQUE Michel Vivant Litec, coll. Droit@Litec, 1999.
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1997 LES CREATIONS IMMATERIELLES ET LE DROIT Michel Vivant Ellipses, 1997. Direction et co-rédaction.
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02/1996 "DROITS D'AUTEUR : LES NOUVEAUX ENJEUX" Gilles Vercken NOV'ART, Les états généraux de l'écriture multimédia, Numéro spécial - février 1996, pp.59-62.
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1995 "GUIDE PRATIQUE DU DROIT D'AUTEUR ET DES SOCIETES D'AUTEURS A L'USAGE DES PRODUCTEURS DE MULTIMEDIA" Gilles Vercken COMMISSION EUROPEENNE - COMMISSION CONSULTATIVE JURIDIQUE (LAB) - Guide paru au Journal Officiel des Communautés Européennes, 1995.
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1991 LE DROIT DES BREVETS Jean Foyer et Michel Vivant P.U.F., 1991.
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1976 JUGE ET LOI DU BREVET - Approche du droit de brevet Michel Vivant Thèse Montpellier 1976 Litec, 1977
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